Arrêté nommant Pierre Aliotti au Conseil National de la Mer et des Littoraux

MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrêté du 16 mars 2012 portant nomination au Conseil national de la mer et des littoraux
JORF n°0077 du 30 mars 2012 page 5780 – texte n° 66
NOR: DEVD1203937A

Par arrêté du ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement, du ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l’aménagement du territoire et de la ministre auprès du ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration, chargée de l’outre-mer, en date du 16 mars 2012 :

Sont nommés membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus :

En tant que présidents d’établissements publics de coopération intercommunale désignés par l’Association des maires de France

Titulaires

M. Noël FAUCHER, président de la communauté de communes de l’île de Noirmoutier.

M. Philippe BOENNEC, président de la communauté de communes de Pornic.

M. Frédéric CUVILLIER, président de la communauté d’agglomération du Boulonnais.

M. Christian URVOY, vice-président de la communauté de communes Sud Goelo.

M. Jean-Pierre DUFAU, vice-président de la communauté de communes de Maremne Adour Côte Sud.

Suppléants

M. Michel HIRIART, président de la communauté de communes du sud Pays basque.

M. Jean-François RAPIN, 1er vice-président de la communauté de communes mer et terres d’Opale.

M. Maxime BONO, président de la communauté d’agglomération de La Rochelle.

Mme Estelle GRELIER, présidente de la communauté de communes de Fécamp.

M. Michel MOLY, vice-président de la communauté de communes des Albères et Côte Vermeille.

En tant qu’élus des départements et régions d’outre-mer désignés par l’Association des maires de France:

Titulaires

M. Bruno MAMINDY PAJANI, maire de Sainte-Rose (974).

M. Jean GANTY, maire de Remire-Montjoly (973).

M. Joachim BOUQUETY, maire de Grand’Rivière (972).

M. José TORIBIO, maire du Lamentin (971).

M. Ahamada FAHARDINE, maire de Brandaboua (976).

Suppléants

M. Jean-Claude LACOUTURE, maire de l’Etang-Salé (974).

M. Léon BERTRAND, maire de Saint-Laurent du Maroni, Président de la communauté de communes de l’Ouest Guyanais (973).

M. Alfred MONTHIEUX, maire du Robert (972).

M. Richard YACOU, maire de Sainte-Rose (971).

Mme Hamina IBRAHIMA, maire de Chirongui (976).

En tant qu’élus des collectivités d’outre-mer de l’article 74 de la Constitution et de la Nouvelle-Calédonie désignés par l’Association des maires de France:

Titulaires

M. Bruno MAGRAS, président de la collectivité de Saint-Barthélemy (971).

M. Michel BUILLARD, député-maire de Papeete (Polynésie).

Mme Karine CLAIREAUX, maire de Saint-Pierre (SPM975).

Suppléants

M. Pierre ALLIOTI, vice-président de la collectivité de Saint-Martin (971).

M. Alain LAZARE, maire de Boulouparis (Nouvelle Calédonie).

M. Stéphane COSTE, maire de Miquelon (SPM975).

En tant que représentants des communes désignés par l’Association des maires de France:

Titulaires

Mme Hélène TANGUY, maire de Le Guilvinec.

M. Didier QUENTIN, député-maire de Royan.

M. Louis NEGRE, sénateur-maire de Cagnes-sur-Mer.

M. Sébastien MIOSSEC, maire de Riec-sur-Belon.

M. Jean-Charles ORSUCCI, maire de Bonifacio.

Mme Raphaëlle LE GUEN, adjointe au maire de La Seyne-sur-Mer.

Suppléants

M. Jean LEPETIT, maire de Saint-Vaast-la-Hougue.

M. Jean-Claude BAUDRAIS, maire de Pénestin.

M. Michel PY, maire de Leucate.

Mme Yvette DORE, maire d’Hillion.

M. Christian MARQUET, maire de Lannion.

M. Roland BRUNO, maire de Ramatuelle.

En tant que représentants des conseils généraux désignés par l’Assemblée des départements de France:

Titulaires

Mme Nassimah DINDAR, présidente du conseil général de La Réunion.

M. Christian GAUBERT, vice-président du conseil général de la Gironde.

M. Guy MONDORGE, vice-président du conseil général des Pyrénées Atlantiques.

M. Loïc LE MEUR, conseiller général du Morbihan.

M. Maurice JANNIN, conseiller général d’Ille-et-Vilaine.

M. Alain SPADA, conseiller général du Var.

Suppléants

M. Christian MANABLE, président du conseil général de la Somme.

Mme Jacky HELOURY, conseillère générale de la Seine-Maritime.

M. Michel BREMONT, vice-président du conseil général des Côtes-d’Armor.

M. Hervé BOUYRIE, vice-président du conseil général des Landes.

Mme Nathalie BERNARD, conseillère générale du Finistère.

En tant que représentants des conseils régionaux désignés par l’Association des régions de France:

Titulaires

M. Renaud LAGRAVE, vice-président du conseil régional d’Aquitaine.

Mme Isabelle THOMAS, vice-présidente du conseil régional de Bretagne.

M. André LUBRANO, vice-président du conseil régional de Languedoc-Roussillon.

Suppléants

M. Wulfran DESPICHT, vice-président du conseil régional de Nord – Pas-de-Calais.

M. Stéphane TRAVERT, vice-président du conseil régional de Basse-Normandie.

Mme Mireille PEIRANO, vice-présidente du conseil régional de Provence – Alpes-Côte d’Azur.

En tant que représentants de l’Assemblée nationale désignés par l’Assemblée nationale:

Titulaires

M. Dominique CAILLAUD, député de la Vendée.

M. Christophe PRIOU, député de la Loire-Atlantique.

Mme Chantal BERTHELOT, députée de la Guyane.

Suppléants

M. Jean-Claude GUIBAL, député des Alpes-Maritimes.

M. Daniel FASQUELLE, député du Pas-de-Calais.

M. Jacques LE GUEN, député du Finistère.

En tant que représentants du Sénat désignés par le Sénat:

Titulaires

Mme Corinne BOUCHOUX, sénatrice de Maine-et-Loire.

Mme Odette HERVIAUX, sénatrice du Morbihan.

M. Michel MAGRAS, sénateur de Saint-Barthélemy.

Suppléants

M. Robert TROPEANO, sénateur de l’Hérault.

M. René VESTRI, sénateur des Alpes-Maritimes.

M. Thani MOHAMED SOILIHI, sénateur de Mayotte.

Le président de l’Association nationale des élus du littoral:

Titulaire

M. Yvon BONNOT.

Sont nommés membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des établissements publics :

M. Jean-Yves PERROT, en tant que représentant titulaire de l’Institut français de recherche pour l’exploitation de la mer (IFREMER), et M. Yves GUILLAM, en tant que représentant suppléant du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM).

M. Jérôme BIGNON, en tant que représentant titulaire du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres (CELRL), et M. Olivier LAROUSSINIE, en tant que représentant suppléant de l’Agence des aires marines protégées (AAMP).

Mme Françoise GAILL, en tant que représentante titulaire, et Mme Elisabeth VERGES, en tant que représentante suppléante, du Centre national de la recherche scientifique (CNRS).

M. Henri POISSON, en tant que représentant titulaire de l’Ecole supérieure d’enseignement maritime (ENSEM), et M. Philippe ILLIONNET, en tant que représentant suppléant de l’Etablissement national des invalides de la marine (ENIM).

En tant que représentants des assemblées consulaires :

M. Jean-Marc PUISSESSEAU, président de la chambre de commerce et d’industrie de la Côte d’Opale, représentant titulaire, et M. Maurice MILCENT, président de la chambre des métiers et de l’artisanat de la Vendée, représentant suppléant.

Sont nommés membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises :

M. Fernand BOZZONI, en tant que représentant titulaire, et Mme Anne-Sophie AVE, en tant que représentante suppléante d’Armateurs de France.

M. Nicolas VUILLIER, en tant que représentant titulaire, et M. Christophe VERHAGUE, en tant que représentant suppléant de l’Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction (UNICEM).

M. Jean-Marie POIMBŒUF, en tant que représentant titulaire, et M. Fabrice THEOBALD, en tant que représentant suppléant du Groupement industriel des constructions et armements navals (GICAN).

M. Jean-François FOUNTAINE, en tant que représentant titulaire, et Mme Colette CERTOUX, en tant que représentante suppléante de la Fédération des industries nautiques (FIN).

M. Thierry COUE, en tant que représentant titulaire de la Fédération nationale des syndicats d’exploitants agricoles (FNSEA), et M. Goulven BREST, en tant que représentant suppléant du Conseil national de la conchyliculture (CNC).

M. Philippe DEISS, en tant que représentant titulaire, et M. Jean-Pierre CHALUS, en tant que représentant suppléant de l’Union des ports de France (UPF).

M. Philippe GOUVERNEUR, en tant que représentant titulaire, et Mme Elodie PERRET, en tant que représentante suppléante du Syndicat des énergies renouvelables (SER).

M. Thierry GREGOIRE, en tant que représentant titulaire, et M. Sébastien SERINDAT, en tant que représentant suppléant de l’Union des métiers et des industries de l’hôtellerie (UMIH).

M. Pierre-Georges DACHICOURT, en tant que représentant titulaire, et M. Daniel LEFEVRE, en tant que représentant suppléant du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM).

Sont nommés membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national :

M. Gérard LEBRIQUER et M. Yvan HOAREAU, en tant que représentants titulaires, et M. Philippe CHATEIL et M. Jean-Marie BRISSAC, en tant que représentants suppléants de la Confédération générale du travail (CGT).

M. Patrick BEYRONNEAU et M. Joël JOUAULT, en tant que représentants titulaires, et M. Jean-Pierre BOMPARD et M. Jean GOGUENHEIM, en tant que représentants suppléants de la Confédération française démocratique du travail (CFDT).

M. Bruno DACHICOURT, en tant que représentant titulaire de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC).

M. Laurent CARRIE, en tant que représentant titulaire, et M. François JANVIER, en tant que représentant suppléant de la Confédération française de l’encadrement et de la confédération générale des cadres (CFE-CGC).

Sont nommés membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations :

M. Denez L’HOSTIS, en tant que représentant titulaire, et M. Hervé LE STRAT, en tant que représentant suppléant de France Nature Environnement (FNE).

Mme Charlotte NITHART, en tant que représentante titulaire, et M. Jacky BONNEMAINS, en tant que représentant suppléant de Robin des bois.

M. Denis ODY, en tant que représentant titulaire, et Mme Catherine PIANTE, en tant que représentante suppléante de World Wild Foundation (WWF).

Mme Antidia CITORES, en tant que représentante titulaire, et M. Jacques BEALL, en tant que représentant suppléant de Surfrider.

M. Philippe de GRISSAC, en tant que représentant titulaire, et Mme Dominique ARIBERT, en tant que représentante suppléante de la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO).

M. Christophe LEFEBVRE, en tant que représentant titulaire de l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN), et M. Ludovic FRERE, en tant que représentant suppléant de la Fondation pour la nature et l’homme (FNH).

M. Philippe VALLETTE, en tant que représentant titulaire du Réseau océan mondial, et M. Bernard LABAT, en tant que représentant suppléant de la Ligue Roc.

M. Jean KERHOAS, en tant que représentant titulaire de la Fédération française de voile (FFV), et Mme Sylvie GAUCHET, en tant que représentante suppléante de la Fédération française d’études et de sports sous-marins (FFESSM).

M. Bernard LELAN, en tant que représentant titulaire de l’Union nationale des associations familiales (UNAF), et M. Alain GUEGUEN, en tant que représentant suppléant de la Fédération française de la randonnée pédestre (FFRP).

Sont nommés membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des personnalités qualifiées :

M. Xavier de LA GORCE, vice-président de la Société nationale de sauvetage en mer et membre de l’Académie de marine.

M. Michel QUIMBERT, président du Conseil supérieur de la marine marchande.

M. Gérard d’ABOVILLE, président du Conseil national de la navigation de plaisance.

M. Francis VALLAT, président du Cluster maritime français.

M. Hervé MOULINIER, président du Pôle mer Bretagne.