Saint-Martin. Ordre du jour du Conseil Territorial du jeudi 26 juin 2014
La séance plénière publique du Conseil territorial de la Collectivité de Saint-Martin se tiendra ce jeudi 26 juin 2014 à partir de 9h, dans la salle des délibérations de l’hôtel de la Collectivité. La presse est cordialement invitée à assister à cette séance.
Voici l’ordre du jour définitif :
1 – Demande d’habilitation portant sur le Revenu de Solidarité Active (RSA)
2 – Attribution – Délégation de Service Public (DSP) assainissement
3 – Fixation des jetons de présence aux élus membres du conseil d’administration de la Semsamar
4 – Nomination d’un élu au Conseil d’Administration de la Semsamar
5 – Lancement de la procédure de concertation pour l’aménagement de la baie de Marigot
6 – Rapport spécial des services – exercice 2013.
7 – Questions diverses
