Le conseil exécutif de la collectivité de Saint-Martin s’est réuni en séance plénière, le jeudi 23 juillet 2015. Parmi les décisions majeures de ce dernier conseil de la saison, les élus ont choisi d’octroyer une aide aux agriculteurs victimes de
Considérant la volonté de la Collectivité de faciliter l’aménagement d’équipements touristiques, ou économiques légers sur la frange littorale classée en zone N.D.a., notamment pour son projet d‘aménagement de la parcelle AW34 sur le site de la Baie Orientale, le conseil
Pour ceux qui comme nous ont développé une véritable passion pour cette “Affaire de l’AOT AW33”, nous vous proposons ci-après les conclusions des 5 jugements du Tribunal Administratif relatifs à celle-ci avant que de vous offrir une petite mise en
Le conseil exécutif s’est réuni en séance plénière le mardi 24 mars 2015. Les sept conseillers présents ont pris des décisions émanant du pôle de développement Durable, du pôle de développement Humain et du pôle Fiscalité. Attribution de l’aide exceptionnelle
Le conseil exécutif de la Collectivité de Saint-Martin s’est réuni à cinq reprises depuis le début de l’année 2015. Plusieurs délibérations ont été prises dans les différents domaines de compétences de la Collectivité. Précisions sur la règlementation de la taxe
Le Conseil exécutif de la Collectivité de Saint-Martin s’est réuni et a décidé : Attribution de subventions aux associations – 2e ventilation L’aide aux associations œuvrant en faveur de l’intérêt général est une priorité de la majorité. Le conseil exécutif,
Le Conseil exécutif, qui s’est réuni le 28 octobre 2014 à 15h, a autorisé à l’unanimité des membres la Présidente Aline Hanson à saisir le Conseil d’état, via le tribunal administratif de Saint-Martin, afin d’obtenir des réponses à des questions
Le Conseil Exécutif de la Collectivité de Saint-Martin s’est réuni en séance plénière le mardi 07 octobre 2014 à 15h, sous la présidence d’Aline Hanson, Présidente du Conseil territorial de Saint-Martin. Les élus de l’exécutif ont adopté plusieurs délibérations émanant
Le Conseil Exécutif de la Collectivité de Saint-Martin s’est réuni en séance plénière le mardi 23 septembre 2014 à 15h, sous la présidence d’Aline Hanson, Présidente du Conseil territorial de Saint-Martin. Les 6 conseillers présents ont adopté plusieurs délibérations émanant
COMPTE-RENDU DU CONSEIL EXECUTIF DU MARDI 29 JUILLET 2014 Le Conseil Exécutif de la Collectivité de Saint-Martin s’est réuni en séance plénière le mardi 29 juillet 2014 à 15h, sous la présidence d’Aline Hanson, Présidente du Conseil territorial de Saint-Martin.
Le Conseil Exécutif de la Collectivité de Saint-Martin s’est réuni en séance plénière le mardi 10 juin 2014 à 15h, sous la présidence d’Aline Hanson. Les sept élus de l’exécutif ont adopté plusieurs délibérations émanant des pôles Développement Humain, Fiscalité,
Le Conseil Exécutif de la Collectivité de Saint-Martin s’est réuni en séance plénière le mardi 22 avril 2014 à 15h, sous la présidence d’Aline Hanson, Présidente du Conseil territorial de Saint-Martin. Les sept élus de l’exécutif ont adopté plusieurs délibérations
Le Conseil Exécutif de la Collectivité de Saint-Martin s’est réuni en séance plénière le mardi 15 avril 2014 à 15h, sous la présidence d’Aline Hanson, Présidente du Conseil territorial de Saint-Martin. Les élus de l’exécutif ont adopté plusieurs délibérations émanant
Le Conseil Exécutif de la Collectivité de Saint-Martin s’est réuni en séance plénière le mardi 8 avril 2014 à 15h, sous la présidence d’Aline Hanson, Présidente du Conseil territorial de Saint-Martin. Les élus de l’exécutif ont adopté plusieurs délibérations émanant
Le Conseil Exécutif de la Collectivité de Saint-Martin s’est réuni en séance plénière le mardi 18 mars 2014 à 15h, sous la présidence d’Aline Hanson, Présidente du Conseil territorial de Saint-Martin. Les élus ont adopté une délibération portant sur le
Un particulier a adressé au Service Fiscal de Saint-Martin une demande en date du 17 décembre 2012 visant à être dispensé du paiement du droit de timbre de 100 euros. Rappelons ici que ce droit de timbre a été instauré
Le Conseil Exécutif de la Collectivité de Saint-Martin s’est réuni en séance plénière le mardi 28 janvier 2014 à 15h, sous la présidence d’Aline Hanson, Présidente du Conseil territorial de Saint-Martin. Les six élus présents ont adopté plusieurs délibérations émanant
“NDLR : un Conseil Exécutif un peu particulier puisque le Conseiller Team Daniel Gibbs Christophe Henocq étant démissionnaire et n’étant pas encore remplacé, un siège est donc resté vacant pour ce Conseil Exécutif (Notons que nous ne sommes pas en
COMPTE-RENDU DU CONSEIL EXECUTIF DU MARDI 7 JANVIER 2014 Le Conseil Exécutif de la Collectivité de Saint-Martin s’est réuni en séance le 7 janvier 2014 à 15h, sous la présidence d’Aline Hanson, Présidente du Conseil territorial de Saint-Martin. Les 6
Le Conseil Exécutif de la Collectivité de Saint-Martin s’est réuni en séance le 22 janvier 2013 à 15h, sous la présidence d’Alain Richardson, Président du Conseil territorial de Saint-Martin. Pôle Solidarité et Familles 1) Demande d’introduction et de renouvellement d’autorisation
Le Conseil Exécutif de la Collectivité de Saint-Martin s’est réuni en séance le 11 décembre 2012 à 15h, sous la présidence d’Alain Richardson, Président du Conseil territorial de Saint-Martin. Direction Générale des Services 1) Modification de la délibération relative à
Le Conseil Exécutif de la Collectivité de Saint-Martin s’est réuni en séance le 20 novembre 2012 à 15h, sous la présidence d’Alain Richardson, Président du Conseil territorial de Saint-Martin. Pôle Développement Humain 1) Attribution d’une subvention exceptionnelle au Centre culturel
Le Conseil Exécutif de la Collectivité de Saint-Martin s’est réuni en séance le 28 août 2012 à 16h, sous la présidence d’Alain Richardson, Président du Conseil territorial de Saint-Martin. Direction Générale des Services 1) Avis – projet de loi relatif
Le Conseil Exécutif de la Collectivité de Saint-Martin s’est réuni en séance le 17 avril 2012 à 15h, sous la présidence d’Alain Richardson, Président de la Collectivité de Saint-Martin. Direction Générale des Services Avis – projet de décret relatif à
Le Conseil Exécutif s’est réuni le 24 mai et a examiné : Une Demande d’agrément pour investissement, ouvrant droit à réduction impôt cette demande a été jugée non recevable par le Conseil, la procédure d’accord préalable n’ayant pas été respectée.
