Objet : Voyage officiel dans la Caraïbe Monsieur le Ministre, En réponse à une question au Gouvernement de la Députée de la Guyane, Madame Chantal Berthelot, vous avez évoqué la possibilité d’un voyage en Guyane. J’en profite, Monsieur le Ministre, pour
Communiqué de presse du Sénateur Guillaume Arnell portant sur la décision du Conseil Constitutionnel du 1er juillet 2016, relative à la dotation globale de compensation de la Collectivité de Saint-Martin.
LE RESPECT DE LA ZONE BLEUE EST UN GESTE CIVIQUE ET CITOYEN… Présenté par le premier vice-président de la collectivité en février dernier comme une idée de génie, le nouveau dispositif des zones bleues de stationnement dans le centre-ville et
Le sujet fait polémique depuis plusieurs mois et certains occupants des carbet de la Baie Orientale avaient même organisé une réunion avec la presse la semaine dernière. Cette fois c’est au premier vice-président de la Collectivité, Guillaume Arnell, d’apporter ses
Le premier vice-président de la Collectivité a présenté ce matin le nouveau dispositif des zones bleues de stationnement dans le centre-ville de Marigot. Beaucoup de nouvelles informations à retenir pour les habitants de Saint-Martin. Le 1er vice-président Guillaume Arnell a
PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE RELATIVE AU STATUT DES AUTORITÉS ADMINISTRATIVES INDÉPENDANTES CRÉÉES PAR LA NOUVELLE-CALÉDONIE Intervention en discussion générale de Guillaume Arnell Monsieur le Président, Madame la ministre, Mes chers collègues, La Nouvelle-Calédonie s’est dotée d’un dispositif « anti-trust » afin d’assurer
En réaction aux événements du 22 octobre 2015, qui ont paralysé l’activité de notre territoire pendant plus de 16 heures, je voudrais tout d’abord remercier l’ensemble des Saint-Martinois pour leur comportement exemplaire et leur patience, compte tenu des bouleversements que
Le président par Intérim Guillaume Arnell a reçu, mardi 06 octobre 2015, le nouveau représentant du recteur d’Académie dans les collectivités de Saint-Martin et Saint-Barthélemy, monsieur Michel Sanz, qui a pris ses fonctions, le 28 septembre 2015. Pour sa première
Réaction du Sénateur Guillaume Arnell aux propos tenus le jeudi 16 juillet 2015 par le Député Daniel Gibbes dans l’hémicycle à l’Assemblée nationale lors de l’examen du projet de loi relatif à la modernisation du droit de l’outre-mer. Le 16
Adoption d’un amendement du Gouvernement habilitant la Collectivité de Saint-Martin a adapter les dispositions légales suite à la demande formulée par lors du conseil territorial du 26 juin 2014. En vue d’une meilleure adaptation à la réalité du territoire de
Paris, le 1er juillet 2015 Entrée en vigueur ce jour du décret n°2015-766 du 29 juin 2015 relatif au taux de la réduction d’impôt applicable au secteur de la rénovation hôtelière à Saint-Martin. Aujourd’hui est entré en vigueur le décret
Intervention de M. Guillaume ARNELL – sénateur de Saint-Martin (groupe RDSE) Monsieur le Président, Madame la Ministre, Mes chers collègues, Permettez-moi tout d’abord d’exprimer ma satisfaction concernant l’initiative de ce projet de loi dit de modernisation du droit de l’outre-mer.
Le Conseil territorial de Saint-Martin, conduit par la présidente Aline Hanson, s’est rendu au Parlement de Sint Maarten, mardi 23 juin 2015, à l’invitation de son président Loyd Richardson. Cette première rencontre entre le conseil territorial de Saint-Martin et le
Le 17 juin dernier, SXMinfo publiait un article intitulé “Etes-vous au fait de la nouvelle organisation territoriale de la République ? Notre sénateur lui l’est.” L’auteur mettant en cause mon travail parlementaire et au vu du trop grand nombre de contre-vérités qu’il
Le 1er vice-président Guillaume Arnell a reçu en Collectivité, mardi 16 juin 2015, la directrice exécutive de la Poste outre-mer, Pascale Scoarnec, et la directrice régionale Michèle Paolini. Le but de cette visite de courtoisie : Informer la Collectivité des projets
Hier vers 21 h, un incendie s’est déclaré à l’intérieur de la déchetterie de Cul de Sac. Attisé par le vent d’est, le feu s’est propagé à la végétation, en direction de Cul de Sac et vers la route qui dessert Anse
Notre Sénateur, Monsieur Guillaume Arnell, par ailleurs plus que jamais 1er Vice-Président de la Collectivité de Saint-Martin, ne s’étend que peu localement sur ses prises de positions au Sénat et c’est sans doute regrettable, lui qui est le représentant de la
La Préfète déléguée auprès du représentant de l’état dans les Collectivités de St Barthélemy et Saint-Martin, madame Anne Laubies, a pris ses fonctions, ce lundi 08 juin 2015, lors d’une cérémonie officielle de dépôt de gerbe devant le monument aux
A l’échelon national, la plupart de médias analysent le déplacement de François Hollande aux Antilles comme les prémices de la campagne des présidentielle de 2017. A notre échelon, celui de Saint-Martin, bien malin était celui qui aurait pu deviner de
La Collectivité de Saint-Martin a entrepris le 16 avril 2015 la réfection du parc public de l’hôtel de la Collectivité, un aménagement qui était initialement prévu pour le mois de juillet dans le budget 2015 du Pôle de Développement Durable,
Le vol AOT AW33 ne répond plus… y’a-t-il un pilote dans l’avion ou faut-il s’attendre à un crash monumental sur la Baie Orientale sur un banc de sargasses ? La quintuple décision du Tribunal administratif de Saint-Martin vient relancer un
Pour ceux qui comme nous ont développé une véritable passion pour cette “Affaire de l’AOT AW33”, nous vous proposons ci-après les conclusions des 5 jugements du Tribunal Administratif relatifs à celle-ci avant que de vous offrir une petite mise en
C’est à coup sur l’évènement politique de l’année puisque celle-ci ne compte pour nous aucune échéance, une bonne part de ceux qui ont des choses à dire et qui en auront ou espèrent en avoir l’opportunité sont focus sur l’oreille
Jeudi 12 mars 2015 Intervention de Monsieur Guillaume Arnell Sénateur de Saint-Martin Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers collègues, L’industrie agroalimentaire est un secteur clé de notre économie : 160,5 milliards d’euros de chiffre d’affaires en 2013, plus
Mardi 03 mars 2015, le 1er vice-président Guillaume ARNELL a réuni en salle des Délibérations de la Collectivité les Personnes Publiques Associées (PPA) au projet de PLU – représentants de l’Etat, de la CCISM, du CESC et de la Réserve
