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General

  Courrier de Christophe Beaupère adressé aux adhérents de la fédération UMP de Saint-Barthélemy
» 59,8 KiB - 1 789 hits - 23 juillet 2013

  Courrier de Madame Alin Hanson, Présidente de la Collectivité de Saint-Martin à Monsieur Arnaud Montebourg, Ministre du Redressement Productif
» 682,1 KiB - 912 hits - 23 septembre 2013

  courrier_premier_ministre_FEDER_PO_Saint-Martin.pdf
» 270,4 KiB - 565 hits - 26 novembre 2013
Courrier de Madame Aline Hanson, Présidente de la Collectivité de Saint-Martin à Monsieur Jean-Marc Ayrault, Premier Ministre - Sous-dotation du territoire de Saint-Martin en termes de FEDER et de FSE

  Courrier_Taubira.pdf
» 635,2 KiB - 760 hits - 25 octobre 2013
Courrier du Député Daniel Gibbes à Madame Christiane Taubira, Garde des sceaux

  CTIG : La violence dans les Iles de Guadeloupe, Point sur les chiffres et impact touristique
» 203,2 KiB - 863 hits - 17 octobre 2013

  Dcret_n2013-919_BPI.pdf
» 43,0 KiB - 748 hits - 24 octobre 2013
relatif aux comités d’orientation de la société anonyme BPI-Groupe dans le Département de Mayotte et les collectivités d’outremer de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon

  dechets_sauvages_procedure.pdf
» 286,1 KiB - 11 487 hits - 27 novembre 2013
Procédures de verbalisation dans le cadre de dépôts sauvages…

  Décision du Conseil d'Etat relative à la demande de pourvoi en cassation de Madame Cohen et de Monsieur Just
» 1,1 MiB - 977 hits - 20 septembre 2013

  Déclaration d'intention en anglais
» 400,8 KiB - 553 hits - 15 avril 2014

  Declaration_dintention-avril_2014.pdf
» 411,6 KiB - 521 hits - 15 avril 2014
Déclaration d'intention en français

  defiscalisation_logement_social_outre_mer_refere_68319.pdf
» 294,8 KiB - 497 hits - 11 mars 2014
Référé N°68319 de la Cour des Comptes au sujet de la défiscalisation dans le secteur du logement social outre-mer

  Dépenses officielles des candidats en lice aux élections législatives de Juin 2012 - Saint Martin
» 624,7 KiB - 1 605 hits - 29 juillet 2013
Dépenses officielles des candidats en lice aux élections législatives de Juin 2012 - Saint Martin

  Dépenses officielles des candidats en lice aux élections territoriales de mars 2012 - Saint Martin
» 407,0 KiB - 1 448 hits - 29 juillet 2013
Dépenses officielles des candidats en lice aux élections territoriales de mars 2012 - Saint Martin

  Détail du Plan d'Economie - Premier Ministre
» 108,8 KiB - 214 hits - 17 avril 2014

  Discours du Préfet Chopin, fête de Sandy Ground, 15 Août 2013
» 27,0 KiB - 1 477 hits - 16 août 2013

  Discours du Vice-Président Guillaume Arnell, fête de Sandy Ground, 15 Août 2013
» 98,4 KiB - 1 480 hits - 16 août 2013

  Dossier d'inscription à la formation “Marchés Publics”
» 254,8 KiB - 572 hits - 9 avril 2014

  Dossier_de_presse.pdf
» 909,7 KiB - 247 hits - 12 décembre 2013
Compagnie des Eaux de Saint-Martin : une société citoyenne

  Droit de Réponse de Madame Marie-Paule Bélénus-Romana, Directrice Générale de la SEMSAMAR à notre article en date du 13 juillet 2013, “SEMSAMAR : le conflit est effectif entre la DGA et la DG”
» 331,0 KiB - 705 hits - 13 septembre 2013
Droit de Réponse de Madame Marie-Paule Bélénus-Romana, Directrice Générale de la SEMSAMAR à notre article en date du 13 juillet 2013, “SEMSAMAR : le conflit est effectif entre la DGA et la DG”

  D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
» 75,2 KiB - 1 006 hits - 3 septembre 2013
MARCHE DE CONSEIL, D’ACCOMPAGNEMENT ET DE MISE EN OEUVRE D’OPERATIONS DE COMMUNICATION ET DE MARKETING TERRITORIAL POUR LES BESOINS DE LA CCISM